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Le passage au règlement à un jour ouvrable (ou T+1) arrive à grands pas, son entrée en vigueur est prévue le 27 mai prochain au Canada et le 28 mai aux États-Unis.
Le fait de passer du cycle de règlement T+2 au règlement à T+1 est avantageux pour les investisseurs en plus de réduire les risques liés aux opérations pour les participants. T+1 signifie que le règlement des opérations sur valeurs mobilières a lieu le jour ouvrable suivant leur exécution, de sorte que les investisseurs recevront plus rapidement leurs fonds dans leur compte ou leurs actions. Il réduit également d’une journée complète le délai pour que les investisseurs soient informés de tout non-paiement ou non-réception d’actions achetées.
En prévision de ce changement, Computershare a en place depuis quelque temps une équipe de gestion attitrée composée de spécialistes T+1. Les membres de cette équipe, qui ont des dizaines d’années d’expérience dans la gestion de ce genre de changement, prévoient une transition en douceur
À titre de rappel, nous vous invitons à examiner les deux points suivants au sujet du règlement à T+1 :
- Les communications à vos actionnaires qui font référence à la date de règlement (comme des lettres, vos sites Web, vos politiques et procédures internes et les prospectus de régimes enregistrés) doivent être mises à jour.
- Les processus de votre société qui sont fondés sur la date de règlement, comme des émissions et des rachats d’actions et d’autres déplacements d’actions. En particulier, les lettres d’instructions doivent tenir compte de la transition au règlement à T+1, et vous pourriez devoir revoir le calendrier et les transferts d’information avec des fournisseurs tiers ou des courtiers.
Enfin, si vous prévoyez une opération de société facultative qui expire après le 27 mai 2024 et qui a une période de livraison garantie, sachez que cette période devra être raccourcie d’un jour de bourse.
Vous trouverez un complément d’information sur le règlement à T+1 sur le site TMX CDS à https://www.cds.ca.
Nous prévoyons que la migration vers le cycle de règlement à un jour aura peu de répercussions sur les activités quotidiennes entre votre société et Computershare.
Si vous avez des questions ou besoin de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre directeur, Relations avec la clientèle, qui pourra vous mettre en contact avec nos spécialistes en T+1 ou remplissez le formulaire.
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