Le 5 septembre, le secteur canadien des valeurs mobilières a raccourci le cycle de règlement, le faisant passer d’un cycle de trois jours (T+3) à un cycle de deux jours T+2. Bien que ce changement augmente la santé et la sécurité de nos systèmes financiers et que les investisseurs et les autres participants des marchés en profitent directement – particulièrement lorsque l’on pense au grand nombre d’opérations effectuées sur les marchés financiers canadiens et américains – ce changement pose un nouveau défi aux participants des marchés qui doivent dorénavant se conformer au délai d’exécution écourté. Cela peut être particulièrement difficile lorsque l’opération comporte des certificats et que des actions sont émises à partir de la trésorerie en vue de la levée d’options d’actions.
Computershare a mis au point une technologie exclusive qui permet aux émetteurs d’envoyer par le biais de TRAX des messages électroniques aux adhérents à la CDS, au nom d’un employé ou d’un investisseur. Une fois que l’adhérent à la CDS accepte l’opération, les titres sont déposés dans le compte du bénéficiaire dans les deux jours ouvrables. Les bénéficiaires peuvent également prendre des dispositions avec leur courtier pour qu’il livre les actions rapidement.
Sans avoir à émettre, traiter et annuler de certificats papier, les émetteurs peuvent également utiliser TRAX afin d’appuyer vos efforts en matière de dématérialisation, en traitant les opérations de façon électronique et en permettant à des positions sans restriction d’être transférées par voie électronique à un adhérent à la CDS. Cette façon de faire élimine la nécessité d’émettre des actions sous forme de certificat ou dans le système d’inscription directe (ou « DRS »). Les émetteurs et les courtiers peuvent également réduire les risques de comptes à découvert ou de pertes de certificats, et les dépenses associées à l’assurance, à la conservation et au remplacement des certificats. Ce processus contribue aussi à éviter les frustrations des investisseurs qui doivent gérer des certificats perdus ou en retard, ce qui accélère les opérations de rachat pour les émetteurs.
Soutien pour vos exigences de T+2 et votre stratégie en matière de dématérialisation
Computershare est capable d’aider les adhérents à la CDS et les émetteurs à respecter le cycle de règlement abrégé selon les exigences de T+2 en traitant des directives de trésorerie par le biais de TRAX, ce qui permet d’accélérer la livraison des titres et le délai du règlement, en plus de permettre de gagner un ou deux jours pour le traitement.
Notre investissement dans l’automatisation de la livraison électronique de titres fait en sorte que les opérations effectuées par le biais de TRAX sont toujours traitées rapidement.
Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec votre directeur des Relations avec la clientèle ou un membre de notre équipe des Ventes.
